Albert Bernard
Attention:
les nominations suivantes semblent impliquer des
homonymes
. Méfiance.
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
BERNARD Albert
Louis, Marius, ancien membre du conseil de prud'hommes de Boulogne-sur-Mer
Objet:
à, Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Douai
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Cour d'appel de Douai
cour_appel
=
"
Douai
"
JUSB1134315A
(source BOMJ)
conférés
16 Décembre 2011
16/12/2011
De:
Bernard (Albert, Lucien)
soldat de 1re classe, troupes de marine
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
grade
=
"
Chevalier
"
armee_grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000000821056
(source JORF)
nomination
02 Mai 2007
02/05/2007
De:
Bernard (Albert, Lucien)
soldat de 1re classe, troupes de marine. Cité
Objet:
médaille militaire
Ministère de la défense
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
medaille_militaire
nomme_par
=
"
Ministère de la défense
"
citation
JORFTEXT000000598122
(source JORF)
décoration
30 Novembre 2002
30/11/2002
De:
Bernard (Albert)
adjudant, troupes de marine
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Chevalier du
21 mars 1981
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
grade
=
"
Chevalier
"
armee_grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000000380466
(source JORF)
nomination
07 Novembre 1996
07/11/1996
De:
Bernard (Albert, Louis)
sergent-chef, troupes de marine
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Chevalier du
21 mars 1981
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
grade
=
"
Chevalier
"
armee_grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000000380466
(source JORF)
nomination
07 Novembre 1996
07/11/1996
De:
Bernard
directeur du centre hospitalier de Rethel
Objet:
Emplois de 2e classe
Postes de directeur
Centre hospitalier de Langres
Groupe:
Personnels de direction des établissements mentionnés à l'article 2 [1o, 2o et 3o] de la loi no 86-33 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
JORFTEXT000000191224
(source JORF)
nomination
10 Novembre 1995
10/11/1995
De:
Bernard (Albert)
maréchal des logis, artillerie. Médaillé militaire du 17 avril 1958
Objet:
au titre de l'article 3 du décret no 87-1135 du
31 décembre 1987
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1914-1918
legion_honneur
JORFTEXT000000158606
(source JORF)
nomination
01 Mars 1990
01/03/1990